BIOTECHNOLOGIES

Depuis 2012 :


• Rédactions de mémoires d’opposition relatifs à des brevets accordés dans le domaine des bio-composés issus de micro-organismes
• Annulation de brevet adverse en réponse à attaque en contre-façon dans le domaine des bio-composés issus de micro-organismes

Et avant :


• Examen de brevetabilité de la première demande de brevet français visant une souris transgénique en 1987, rédaction d’un numéro spécial intitulé INPI Forum
  « biotechnologies »
  
• Rédactions de demandes de brevet relatives aux inventions dans le domaine des biotechnologies, notamment RT-PCR, vaccins, enzymologie, fermentation
• Rapports d’évaluation sur l’attrait de diverses technologies, notamment rédaction d’avis consultatifs relatifs aux vaccins à base d’ADN nu et équivalents, comparaison de brevets portant sur l’amélioration du taux d’expression d’un gène


• Estimation de la valeur financière d’un brevet,
• Études de liberté d’exploitation en présence de brevets pionniers en biotechnologie
• Actions de sensibilisation à la propriété industrielle avec des organismes de formation (Centre de formation de l’Office Mondial de la Propriété Intellectuelle « OMPI », Institut Curie, Berkeley (Californie), Institut Polytechnicum de Zurich, Ecoles d’ingénieur : INSA Toulouse, Institut Supérieur des Technologies du Management ISTM) et le privé (Sociétés de Consulting, PME, Start up)
• Audit de brevets pour start-ups en engénierie des protéines

AGRO-ALIMENTAIRE

• Plaidoiries pour la défense de brevet dans le domaine des additifs alimentaires


• Rédaction de brevet dans le domaine des supers-aliments


• Études de liberté d’exploitation pour projets en cours de développement

CHIMIE

• Rédaction de demandes de brevets en chimie organique, minérale


• Rédaction de mémoires d’opposition à des brevets européens en dépollution catalytique (décisions des chambres de recours techniques à retrouver dans les journaux officiels de l’Office européen des Brevets)…


• Rédaction de projets de conclusions pour avocat plaidant au TGI (décisions référencées dans les bulletins de propriété industrielle « PIBD »)

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